Blog de Raphael Isla

Si la réponse aux deux premières questions est "non" ou "pas forcement", alors tu es prêt pour une licence libre.

Mais qu'est-ce qu'une licence libre alors? C'est tout simplement une manière de distribuer une création sans passer par le système commercial habituel. C'est un moyen de libérer une œuvre. Et je dis œuvre au sens large du terme. Ça peut être du texte, de l'image, du son et même du code informatique.

Il y a plusieurs types de licence libre. Les plus connus actuellement sont la licence GNU-GPL et les creatives commons.

La licence GNU-GPL est surtout utilisée en informatique, pour des logiciels ou des systèmes d'exploitation. Une grande partie des distributions linux sont distribuées sous licence GNU, par exemple. J'en parlerai peu, je ne suis pas vraiment au point et c'est un poil compliqué. Pour plus d'info, il suffit d'aller sur le site officiel : http://www.gnu.org/licenses/

Les licences Creative Commons ou CC sont plus faciles à assimiler et à choisir. Le choix d'une licence CC dépend des réponses aux questions que j'ai posées en début de billet.

• CC-BY : La diffusion de l’œuvre doit être obligatoirement accompagné du nom de son créateur.
• CC-NC : la diffusion de l’œuvre ne doit pas faire l'objet d'une transaction commerciale
• CC-ND : L’œuvre doit rester en l'état. Elle ne peut pas faire l'objet de modifications ni servir à créer d'autres œuvres.
• CC-SA : L’œuvre et ses dérivés doivent être diffusé avec une licence identique.
• CC-0 : Rien de tout cela. L’œuvre est diffusée sans aucune contrainte, chacun peut en faire ce qu'il veut : la vendre, la modifier, se l'approprier, changer la licence, etc.

Hormis la CC-0, toutes ces licences peuvent être assemblées. Par exemple, les billets de ce blog sont en licence CC-BY-NC-SA. C'est à dire que mes billets peuvent être diffusés librement (CC). Ils peuvent être retouchés, découpés ou réutilisés (absence de ND). Ils doivent cependant m'être attribués (BY) et partagés à l'identique (SA). Par contre, ils ne peuvent pas être repris pour une utilisation commerciale (NC).

Petite remarque concernant la CC-NC : Dans le cadre des photos, la licence NC est assez restrictive. En effet, la notion de non commercial va empêcher les journaux (papier ou en ligne) par exemple, d'utiliser la photo. Là, le terme commercial est vraiment pris au sens le plus large ce qui peut sembler dommage car des milliers de photos sont, du coup, inutilisables.

Ami lecteur, si tu veux plus d’informations ou de l'aide pour choisir une licence CC, tu peux aller sur le site officiel : http://creativecommons.org/ (malheureusement en anglais).

Cependant, malgré tout ce que je t'ai dit sur les licences libres, il faut faire attention. Il existe en France le Code de la Proprieté Intellectuelle, qui peut parfois prendre le pas sur les licences libres, vu que celles-ci ne sont pas prévus par la législation française. Le droit moral, en particulier, donne beaucoup de droits à l'auteur d'une œuvre, droits qui sont inaliénables. Par conséquent, un auteur ne peut pas abandonner tous les droits sur son œuvre, même si c'est sa volonté. La CC-0 n'a donc aucune valeur au regard de la loi française. On peut regretter que les lois (françaises ou autres) n'ont pas évolué aussi rapidement que les moyens de diffusion modernes, en particulier via internet. C'est pourquoi il reste des possibilités de conflit entre les licences libres et les lois. Je ne suis pas juriste et ne suis donc pas capable de te conseiller à ce sujet. En cas de doute, n’hésite pas à consulter un professionnel et à prendre quelques dispositions à l'avance.

J’espère, ami lecteur, que ce billet t'aura éclairé sur les licences libres et sur les différents moyens de diffuser une œuvre. Je ne suis pas un spécialiste en la matière, mais comme ce billet s'adresse au commun des mortels qui n'a quasiment aucune connaissance dans le sujet, mes propres connaissance suffisent.